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Marques déposées par SIMON Bruno
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DOMAINE DU VIEHWEG
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEHWEG
SIMON Bruno

Numéro de dépôt :
98730538
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2018

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEHWEG

Déposée le 27 avril 1998 par SIMON Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU VIEHWEG »

Le déposant est SIMON Bruno domicilié(e) 17, rue du Viehweg,67140 ITTERSWILLER (dossier no 2360983) - 67140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard WILLMANN Avocat domicilié(e) 10, rue des Francs Bourgeois,67000 STRASBOURG (dossier no 2360983) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU VIEHWEG est expirée depuis le 27 avril 2018.


SIMON Bruno - 17, rue du Viehweg,67140 ITTERSWILLER (dossier no 2360983) - 67140 - France


Maître Bernard WILLMANN Avocat - 10, rue des Francs Bourgeois,67000 STRASBOURG (dossier no 2360983) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2360983 - Publication au BOPI 2008-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vins d'appellation d'origine et plus particulièrement vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace, vins de pays, vins mousseux d'appellation d'origine inclusivement crémant, provenant de l'exploitation dénommée exactement " Domaine du Viehweg ", eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), et liqueurs. Conserves de fruits, confitures, fruits conservés ou non, fruits cuits Fruits frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.